« Selon que vous serez puissant ou misérable, les jugements de Cour vous rendront AI créateur ou vulgaire copieur ! » – paraphrasant La Fontaine
Les œuvres générées par l’intelligence artificielle sont-elles dignes de droits d’auteur ? Le Bureau américain du droit d’auteur a tranché cette semaine en publiant de nouvelles directives sur l’intelligence artificielle et le droit d’auteur. Il est maintenant disposé à accorder des droits d’auteur aux œuvres créées par l’IA… au cas par cas.
Shira Perlmutter, directrice du Copyright Office, déclare : « Il s’agit de déterminer si les contributions de l’IA sont le résultat d’une ‘reproduction mécanique’ ou bien d’une conception originale de l’auteur qui prend ‘forme visible' ».
Ce n’est pas l’IA qui compte, mais la créativité humaine !
Le point clé pour accorder un copyright sera donc de savoir comment l’utilisateur a employé l’IA pour générer du contenu. Et il peut être flou. Par exemple, faire écrire un poème par une IA dans le style de Shakespeare serait considéré comme une œuvre protégée, car l’utilisateur n’aura pas eu un contrôle créatif total sur la manière dont l’IA a interprété et exprimé l’œuvre.
En revanche, si l’utilisateur a sélectionné ou organisé le contenu généré par l’IA de manière créative, l’œuvre pourrait être protégée par des droits d’auteur, car elle serait considérée comme originale et basée sur la créativité de l’utilisateur.
Cette nouvelle approche du droit d’auteur est rendue nécessaire par la popularité croissante des IA génératives. Les défis sont nombreux, comme l’illustre la question des selfies pris par un singe, qui a également fait l’objet d’une controverse en matière de droits d’auteur. Dans ce cas, le Bureau a statué que seules les œuvres créées par un être humain pouvaient être protégées.
Shira Perlmutter conclut en affirmant que « le Bureau continue de suivre les développements légaux et factuels concernant l’IA et les droits d’auteur ». Cette déclaration, bien que concernant les droits d’auteur, résume l’incertitude générale qui entoure le domaine de l’IA : nous savons simplement que c’est énorme, mais nous ne savons pas encore comment, alors nous prenons les choses au jour le jour.
Et comme le disait La Fontaine en substance: Ainsi, selon l’épaisseur du droit d’auteur, l’IA produira des contrefaçons brillantes ou des poèmes agréables !
Source : Mashable
