« Si l’Internet est une mine d’or, l’ Internet Archive en est le gardien ». Mais ce gardien a la vie dure. Les troubles sont de nouveau à l’ordre du jour pour l’Internet Archive. Sony Music Entertainment, Universal Music Group et d’autres labels ont pris la décision de porter plainte contre l’organisation à but non lucratif en arguant d’une violation de droits d’auteur pour avoir numérisé et diffusé des enregistrements sonores antérieurs à 1972.
Le procédé de l’Internet Archive est qualifié d' »atteinte flagrante » aux droits de diffusion de certains artistes comme Frank Sinatra, Ella Fitzgerald, Billie Holiday, Miles Davis et Louis Armstrong. Les labels n’ont pas manqué de donner une liste de plusieurs « enregistrements emblématiques » disponibles par le biais du projet Great 78, comme White Christmas, Sing, Sing, Sing, et The Christmas Song.
« Le procès pourrait contraindre Internet Archive à régler des dommages-intérêts estimés à 372 millions de dollars. »
Les sociétés à l’origine de la plainte défendent que les chansons préservées sur le site du projet sont déjà disponibles via les services de streaming et d’autres services de musique, et qu’elles ne risquent donc pas « d’être perdues, oubliées ou détruites ». Cependant, l’organisation a expliqué sur le portail du projet qu’il y a « encore une valeur de recherche dans les artefacts et les preuves d’utilisation des disques et enregistrements 78 tours, souvent rares ».
Les plaignants ne sont pas d’accord et ont écrit dans leur plainte que les activités de l’Internet Archive « dépassent largement » les limites de la préservation et de la recherche. « Internet Archive cherche sans conteste à fournir un accès gratuit et illimité à la musique pour tout le monde, indépendamment des droits d’auteur », ont-ils ajouté. Les labels demandent des dommages-intérêts statutaires pouvant aller jusqu’à 150 000 $ pour chaque enregistrement sonore protégé, ce qui pourrait représenter jusqu’à 372 millions de dollars pour les enregistrements listés, selon Bloomberg.
L’Internet Archive est également engagée dans une bataille juridique avec un groupe d’éditeurs américains dirigé par Hachette Book Group concernant the National Emergency Library. L’organisation a prêté des copies numérisées de livres via le programme pendant le pic de la pandémie, ce que les éditeurs ont décrit comme une « violation massive et délibérée des droits d’auteur ». Un juge fédéral a statué contre l’Internet Archive pour ce cas particulier, bien que l’organisation prévoie de faire appel de cette décision.
En somme, l’Internet Archive est à l’épicentre de conflits liés à la propriété intellectuelle. Et même si l’intention de préserver ces trésors musicaux est louable, il semblerait que les lois du copyright ne jouent pas la même mélodie. Comme disait le groupe Depeche Mode : « I just can’t get enough » des rebondissements de ce procès.
Source : Engadget
