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Credits image : Chris Lawton / Unsplash

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Brevets : Course d’Obstacles ou Sprint vers le Futur ?

En matière de propriété intellectuelle, l’expression « Ils ne savaient pas que c’était impossible, alors ils l’ont fait ! » a enfin trouvé son employé modèle dans le monde des brevets. Ces précieux parchemins de la technologie, une fois obtenus, deviennent les gardiens sacro-saints de vos innovations, non ? Remettons les pendules à l’heure, le monde des brevets est en plein changement, et le chemin vers la sainte protection peut se transformer en course d’obstacles infernale.

Nous avons eu le privilège d’échanger avec Michele Moreland, partenaire générale chez Aventurine, un fonds d’investissement ayant adopté une approche IP-first dans ses investissements. Véritable Jedi de la stratégie de la propriété intellectuelle, Moreland a dirigé des stratégies de portefeuille pour près de 3 milliards de dollars de verdicts sur les brevets. En tant qu’avocate, elle a représenté quelques-unes des entreprises technologiques les plus influentes de notre époque, notamment Qualcomm, Amgen et Nvidia.

Dans cet article, accrochez-vous à votre siège, nous traverserons en vitesse lumière des notions comme l’embauche d’un conseiller en brevet, le coût du dépôt d’un brevet, la différence entre les brevets provisoires et complets, l’importance des brevets dans votre stratégie de propriété intellectuelle et pourquoi les secrets commerciaux peuvent parfois être une meilleure option.

« Le monde des brevets, un parcours du combattant aux récompenses parfois inestimables. »

Le tournant ? 2011, année où est adopté le America Invents Act (AIA), transformant le système de brevets aux États-Unis. Le pays quitte le système du « premier à inventer » pour adopter celui du « premier à déposer ». On passe d’une course à l’innovation à un sprint vers les bureaux du brevet.

Mais rassurez-vous, on ne vous laisse pas sans balise sur ce terrain miné. L’application de brevet provisoire (PPA), document légal déposé au Bureau américain des brevets et des marques, offre une date de dépôt en attendant de vous lancer dans tout le processus de brevet complet. Ce brevet ne devient pas automatiquement un brevet délivré : les candidats ont un an pour déposer le brevet complet (parfois appelé brevet d’utilité). Entre temps, l’application provisoire assure aux inventeurs un statut « brevet en instance » pour leur invention, sans avoir à se lancer dans le processus complet et couteux du brevet.

Source : Techcrunch

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