Les ans passent et les problèmes liés aux brevets logiciels persistent toujours. Les sommes consacrées à la protection des inventions technologiques continuent de croître, notamment dans le domaine de l’IA. Ne vous êtes-vous jamais demandé comment éviter les pièges liés aux brevets dans un domaine aussi innovant et complexe que l’intelligence artificielle ?
En 2006, Research In Motion, le fabricant du jadis omniprésent BlackBerry, a dû payer 612,5 millions de dollars à une société de portefeuille de brevets, NTP. Ces « trolls de brevets » sont des personnes ou des entreprises qui enregistrent des brevets dans le seul but de devenir le détenteur du brevet, même si elles n’ont pas l’intention de fabriquer un produit ou de fournir un service impliquant la technologie brevetée. Leur modus operandi repose sur le dépôt de brevets pour pouvoir faire valoir leurs droits et obtenir une certaine forme de rémunération, créant des frais pour les entreprises à hauteur de 29 milliards de dollars de coûts directs.
Le domaine de l’intelligence artificielle est complexe et truffé d’incertitudes, notamment parce que le code ne peut être breveté et les algorithmes mathématiques ne sont pas brevetables dans de nombreux territoires.
Mais que peut-on vraiment breveter ? Il est possible de breveter des principes généraux ainsi que la séquence des étapes impliquées dans l’innovation correspondante. Cependant, deux scénarios risqués sont possibles : d’une part, vous pouvez vous retrouver avec un brevet vague qui ne vous offre pas une protection totale, vous laissant ainsi dans une position vulnérable. D’autre part, il est inévitable que vous croiserez plusieurs autres brevets qui présentent des similitudes avec le vôtre, même si vous avez effectué une découverte unique. Cela peut entraîner le rejet de votre brevet.
Alors, comment naviguer dans cet océan complexe et assurer la protection de votre travail innovant ? Il y a quelques conseils précieux à suivre. D’abord, vous devez effectuer une recherche minutieuse avant de déposer un brevet provisoire pour voir s’il existe déjà des brevets similaires. Ensuite, répétez le processus avant de soumettre votre demande de brevet principal.
Aussi fastidieux que cela puisse paraître, c’est un exercice essentiel à faire. De nouveaux brevets similaires apparaîtront probablement au cours de cette année d’écart entre votre brevet provisoire et votre brevet principal, particulièrement dans le domaine de l’IA. Notez bien qu’une fois que vous avez déposé votre brevet principal, le texte est définitif – vous ne pouvez pas le modifier.
Aussi, si votre brevet est rejeté et que vous avez la chance de discuter avec l’examinateur concerné et d’intégrer ses suggestions, vous devrez effectuer une autre recherche de brevet. Même si vous l’avez déjà fait maintes fois avant le dépôt, cette recherche peut faire la différence entre devoir recommencer ce processus et obtenir le feu vert.
Après tout, l’IA est un domaine en constante évolution et les nouveaux venus s’efforcent toujours de l’exploiter. Donc, prêter attention à chaque détail et montrer de la persévérance tout au long du processus peut être la clé de votre réussite. Cependant, le monde des brevets est-il réellement en mesure de suivre le rythme effrené de l’innovation en IA ?
Source : Techcrunch
