Comme aime à le dire un célèbre robot de science-fiction: « Je réfléchis donc je bug. », l’Union européenne semble avoir appliqué cette maxime à son processus législatif, après avoir englouti des litres de café et épuisé des claviers dans des discussions « finales ». Les législateurs de l’UE ont enfin soudé un accord politique sur un cadre réglementaire des IA basé sur les risques après presque trois jours de négociations intenses. Une loi paneuropéenne sur l’IA devient donc une réalité bien palpable, et pas seulement un algorithme qui tourne en boucle.
Tel un marathonien après la ligne d’arrivée, les représentants essoufflés mais victorieux du Parlement européen, du Conseil et de la Commission ont proclamé cet accord comme historique et décisif. Ursula von der Leyen, quant à elle, n’a pas manqué de tweeter dans l’euphorie nocturne que cette réglementation de l’IA était une première mondiale.
Les détails croustillants de cet accord historique seront dévoilés une fois le texte final rédigé, mais on sait déjà que certaines pratiques seront bannies telles que l’utilisation d’IA pour la reconnaissance biométrique sans consentement ou l’exploitation des vulnérabilités des individus. Des exceptions strictes sont également prévues pour l’utilisation de la reconnaissance faciale par les autorités, sous certaines conditions draconiennes.
L’IA en Europe, c’est désormais une affaire sérieuse, avec des limites bien nettes et des exceptions plus précises qu’une découpe laser.
Des gardes-fous sont instaurés pour les IA « à haut risque », potentiellement néfastes pour la santé, les droits fondamentaux ou la démocratie. Les systèmes influençant les élections ou le comportement des électeurs s’ajoutent à la liste des « hauts risques ». Les citoyens européens auront le droit de se plaindre et de demander des explications sur les décisions prises par ces IA.
Pour les modèles générateurs d’IA virales comme ChatGPT, des exigences de transparence sont prévues, et les plus puissants devront répondre à des obligations plus rigoureuses comme des évaluations de risque systémique et des tests d’intégrité. Les pénalités pour non-conformité sont à la mesure des enjeux avec des amendes allant jusqu’à 35 millions d’euros ou 7% du chiffre d’affaires mondial.
Néanmoins, les starts-up et chercheurs ne seront pas laissés pour compte, la réglementation encourageant les « bacs à sable » réglementaires pour tester des IA avant leur mise sur le marché. Et par souci d’équilibre, l’entrée en vigueur de la loi sera graduelle.
Alors que les critiques s’inquiétaient de trouver l’équilibre entre protection des droits et stimulation de l’innovation, les législateurs semblent confiants. Selon eux, c’est gagné : l’UE fixe le cap au reste du monde en matière de réglementation de l’IA, marquant la piste d’un marathon législatif par une loi à la fois humaine et tournée vers le futur. Reste désormais à voir comment cette loi se déploiera dès demain pour passer de la théorie aux applications pratiques. On peut dire que l’UE n’a pas « IA-ttendu » pour poser ses cartes sur la table de l’innovation!
Source : Techcrunch
