🔍 « Pourquoi programmer facile, quand on peut programmer compliqué ? » 🎉 Voilà un adage que pourraient bien s’approprier nos chers amis de la Cour Suprême ! Cette fois-ci, ils ont décidé de mettre un peu de piment dans les lois sur la modération des réseaux sociaux. C’est parti pour une révision en bonne et due forme des décisions judiciaires concernant les lois texanes et floridiennes concoctées par les Républicains.
Le 15 octobre dernier, la Cour Suprême a donc renvoyé les deux affaires au tribunal inférieur, soulignant que ce dernier n’avait pas siroté son café de réflexion sur les défis du Premier Amendement (le fameux droit à la liberté d’expression). En gros, les juges de première instance ont bâclé leur petit déj’ juridique. Justice Elena Kagan a d’ailleurs ajouté qu’il fallait vraiment trier le bon grain de l’ivraie : déterminer quelles applications de la loi étaient constitutionnelles et lesquelles ne l’étaient pas. En somme, faire un bon gros nettoyage de printemps législatif.
Mais revenons à la genèse de ces lois adoptées en 2021. Ces dernières avaient pour but d’apaiser les conservateurs qui pensaient que des vilains réseaux sociaux comme Facebook et X (anciennement Twitter) censuraient à fond la caisse leurs opinions politiques chéries. L’énervement a atteint son paroxysme lorsque Facebook et X ont suspendu les comptes de Donald Trump après l’attaque du Capitole le 6 janvier. Ah, la nostalgie des dramas politiques !
Quand la justice se mêle des algorithmes, ça fait des étincelles !
Ces lois ambitionnaient donc d’empêcher les réseaux sociaux de faire le ménage dans les posts ou de supprimer des comptes politiques. En jeu, la question vitale de savoir si ces plateformes devraient être les seules à décider comment traiter discours haineux, désinformation électorale, et autres spams pas très glamour.
NetChoice, le lobby des géants de la tech, s’est empressé de contester ces lois, arguant qu’elles portaient atteinte aux droits d’expression des plateformes. Selon eux, ces lois donnaient bien trop de pouvoir au gouvernement sur ce qui se dit sur les réseaux sociaux privés. Un peu comme si Big Brother voulait choisir les chansons de votre playlist !
Les tribunaux inférieurs ont rendu des décisions divergentes – certaines dispositions de la loi floridienne ont été bloquées, tandis que la loi texane a été maintenue. Mais au final, rien n’est encore passé au concret, les lois étant en stand-by en attendant le verdict d’un grand jury de sages. On espère que cette révision apportera enfin un brin de clarté dans ce bazar réglementaire.
En conclusion, la saga continue et nous réserve certainement de nouveaux rebondissements. Pour résumer, on peut vraiment se demander si les lois sur les réseaux sociaux finiront en happy ending ou en série dramatique… De notre côté, on reste connectés pour la suite !
Source : Techcrunch
