“Petit à petit, Google devient moins petit.”
Vous allez adorer cette nouvelle, chers lecteurs ! Google a réussi à annuler une amende antitrust de 1,7 milliard de dollars infligée par l’Union européenne en mars 2019. Wouhou ! La Commission européenne avait accusé notre géant de la recherche préférée d’abuser de sa position dominante entre 2006 et 2016 pour cimenter sa suprématie dans la publicité en ligne.
Mercredi dernier, la Cour générale de l’UE a majoritairement soutenu les conclusions de l’UE, sauf qu’elle a tout de même annulé la décision. Pourquoi ? Car la Commission n’avait pas pris en compte toutes les circonstances pertinentes pour évaluer la durée des clauses contractuelles jugées abusives. Oups !
La partie n’est pas encore gagnée. L’UE peut toujours faire appel auprès de la Cour de justice (CJUE). Pour l’instant, elle réfléchit encore à ses options. Avec les récentes victoires du bloc — rappelons le cas de Google Shopping et la jolie somme de 15 milliards de taxes refilées à Apple —, peut-être que l’UE se sentira brave pour retenter sa chance.
Google pourrait bien avoir inversé la tendance, mais l’UE est tout sauf KO.
Google, de son côté, savourera probablement cette victoire momentanée. Il restera néanmoins sur ses gardes avec une autre enquête antitrust en cours, visant cette fois leur pile adtech. Et qui sait, peut-être que la prochaine étape sera de démanteler l’empire pub de Google, rien que ça !
Quant à notre ami Qualcomm, il n’est pas en reste. Mercredi, la Cour générale a également confirmé une amende ressentie comme une piqûre d’abeille géante : 242 millions d’euros (271M$) pour des prix prédatoires sur les puces de base. Bien que Qualcomm ait espéré l’annuler complètement, la Cour n’a consenti qu’à une réduction marginale de la peine à 238,7M€. Qui aime bien châtie bien, n’est-ce pas ?
Points bonus pour ceux qui suivent : Qualcomm avait soulevé 15 arguments juridiques — oui, 15 ! — contre l’amende. La Cour les a tous rejetés sauf un. Pourquoi se contenter de peu quand on peut exagérer ?
En conclusion, pour Qualcomm, les options pour contester ce dernier jugement se limitent à soulever une question de droit devant la CJUE. Mais après leurs récentes déboires, ils devraient peut-être réfléchir à deux fois avant de replonger dans les méandres légaux.
Alors Google, Qualcomm, qui sera le prochain à fouler le ring des géants tech contre l’UE ? Une chose est sûre, ce n’est pas demain la veille qu’on s’ennuiera dans cette arène judiciaire. Google a coupé ses amendes mais pas ses pubs, et Qualcomm semble mur pour un nouveau round.
Source : Techcrunch
