Les memes coins représentent-ils une nouvelle ère d’investissement ou ne sont-ils qu’une autre bulle spéculative prête à éclater ? Selon la Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis, ces actifs numériques ne sont pas considérés comme des titres, et donc échappent aux lois fédérales qui régulent les instruments financiers. Mais pourquoi cette distinction et que signifie-t-elle pour les investisseurs potentiels ?
La SEC compare les meme coins à des objets de collection, arguant que leur valeur repose principalement sur le trading spéculatif et le sentiment collectif du marché. Contrairement aux titres, ces monnaies ne génèrent pas de rendement, ni ne confèrent de droits à des revenus futurs, bénéfices ou actifs d’une entreprise. En achetant des meme coins, les individus n’investissent pas dans une entreprise, ce qui les exclut de la catégorie des « contrats d’investissement » régis par la loi sur les titres. Cela signifie-t-il que n’importe qui peut les vendre librement sans contrevenir à la réglementation ?
En effet, les vendeurs et offreurs de meme coins n’ont pas l’obligation d’enregistrer leurs transactions auprès de la commission, selon la loi sur les titres. Toutefois, cette absence de protection légale pour les acheteurs ne signifie pas que les escrocs peuvent en profiter sans entrave. Des transactions frauduleuses impliquant des meme coins pourraient encore faire l’objet de poursuites en vertu d’autres lois fédérales et étatiques.
Jusqu’où la SEC est-elle prête à aller pour clarifier les frontières de la réglementation des actifs crypto ?
Depuis l’administration Trump, la SEC semble adopter une approche plus conciliante envers le secteur des cryptomonnaies. Ce mois-ci, elle a même décidé de mettre fin à une affaire impliquant Coinbase, accusée de diriger une bourse de titres non enregistrée, et a également abandonné une enquête sur Robinhood concernant ses pratiques de vente de cryptos. Ces décisions indiquent-elles un changement de paradigme dans la régulation des crypto-actifs aux États-Unis ?
Bien que la commission ait choisi de ne pas réguler directement les meme coins, elle compte toujours évaluer les réalités économiques des transactions suspectes. Selon la SEC, pour être considérés comme tels, les meme coins doivent être inspirés par des memes Internet, des personnages, ou des tendances, et leur valeur doit dépendre principalement de la demande du marché et de la spéculation. Des actifs crypto qualifiés de « meme coins » uniquement pour échapper à la réglementation seront toujours sujets à classification comme titres s’ils ne correspondent pas à cette définition.
Dans un paysage où la volatilité et l’incertitude règnent, quels seront les futurs défis pour les régulateurs et investisseurs des crypto-actifs ? Alors que la frontière entre finance traditionnelle et crypto-économie s’amenuise, comment réagiront les institutions face à l’innovation constante du marché numérique ?
Source : Engadget
