« Comme le disait souvent mon grand-père : ‘C’est dans l’adversité que tu trouves ton meilleur avocat, c’est peut-être pour cela qu’on leur accorde des brevets !’. Cette phrase prend tout son sens dans notre monde technologique, où la propriété intellectuelle (PI) peut servir de bouclier face à la concurrence. Les brevets protègent les innovations et peuvent augmenter la valeur d’une entreprise grâce à l’exclusivité qu’ils confèrent. En revanche, comme nos ancêtres l’ont appris à leurs dépens avec l’invention de la massue, une arme peut rapidement devenir l’instrument d’un conflit.
Les géants de la tech le savent bien, à tel point où on pourrait les comparer à de fameux gladiateurs de l’arène juridique. Apple, Samsung, Qualcomm, Nokia, Google, Sonos, Twitter, IBM et bien d’autres, tous ont été un jour ou l’autre engagés dans des guerres de brevets. Mais attention, certains de ces litiges peuvent être le fruit de véritables violations de la PI.
Cependant, il semblerait qu’une partie non négligeable de ces affaires juridiques soient purement financières. C’est ici que l’on voit apparaître de sombres figures, plus intéressées par le gain financier que par la défense de l’innovation : les fameux « trolls des brevets ».
« Les guerres de brevets peuvent parfois ressembler à un échange de massues entre néandertaliens assoiffés de biens matériels. »
Voyons par exemple le cas de la société OpenText, qui après son acquisition à 6 milliards de dollars de Micro Focus, a récupéré des milliers de brevets en instance de validation. Suite à cette acquisition, OpenText a été accusé d’agir comme un « troll des brevets ». La question qui se pose alors est : À quoi ressemble une cible de litige de brevets en 2023 ? Et y a-t-il des éléments qui pourraient rendre une entreprise plus vulnérable à des poursuites judiciaires qu’une autre ?
Parmi les menaces, on retrouve les entités non exploitantes (NPE), aussi appelées « trolls de brevets ». D’ailleurs, un rapport publié cette année par le réseau LOT nous en apprend un peu plus à ce sujet. Par exemple, il semblerait que les NPE soient particulièrement attirées par les startups en préparation d’une introduction en bourse, ces dernières étant souvent désireuses de régler rapidement pour éviter des complications.
D’après ce même rapport, parmi les 247 entreprises ciblées par des litiges de NPE ayant été introduites en bourse entre 2012 et 2022, 30 % des litiges les plus anciens ont eu lieu quatre ans ou plus après la date de l’introduction en bourse. En revanche, 39 % des litiges de NPE ont eu lieu dans les deux années précédant et suivant une introduction en bourse.
« Ces données sont susceptibles de confirmer l’hypothèse que nous explorions, selon laquelle la période précédant et suivant une introduction en bourse est une période de risque accru pour une entreprise de faire l’objet d’un ou plusieurs recours en justice de NPE »
En conclusion, derrière cet élan d’innovation que suscite la technologie se cache un champ de bataille juridique. L’humain, avide de progresser, se défend grâce à ses brevets, mais peut aussi les utiliser comme une massue, menaçant ainsi l’équilibre de l’écosystème technologique. Alors la prochaine fois que vous déposerez un brevet, n’oubliez pas que vous pourriez bien vous transformer en néandertalien des temps modernes.
Source : Techcrunch
