Pouvons-nous espérer une adoption plus rapide des techniciens du droit à l’innovation ? Les documents modèles de financement de capitaux de risque de la National Venture Capital Association aux États-Unis (les « Model Docs ») ont récemment subi leur révision la plus substantielle depuis leur mise en place. Ce processus de révision a pris plus de temps que prévu, mais quelle en est la raison ?
L’NVCA en est maintenant à sa 12e mise à jour depuis la première publication des Model Docs en 2003. Cette lente adoption est-elle due à la réticence générale des avocats et des comités officiels à adopter de nouvelles technologies ou de nouveaux systèmes ? Ou peut-être qu’ils ne voyaient pas l’urgence d’adopter ces nouveaux documents modèles?
Les grands cabinets d’avocats qui collaborent sur les documents modèles ne voient pas une baisse de leur clientèle, bien au contraire.
Si nous regardons du côté de l’Angleterre, nous constatons que leur Association de Capital de risque a seulement cette année proposé ses propres documents modèles pour les investissements en phase de démarrage. Pourquoi une telle lenteur? Il est préoccupant de constater que malgré la divulgation de problèmes légaux importants dans l’écosystème de démarrage, de nombreux pays continuent d’adopter des termes épuisants et dépassés dans leurs contrats de financement.
Aux États-Unis, au contraire, malgré une certaine réticence initiale, de nombreux cabinets d’avocats ont commencé à adopter les Model Docs. Ceci a eu pour conséquence une accélération des transactions et une baisse des coûts pour les start-ups. Mais quel impact cela a-t-il vraiment eu sur les coûts pour les clients ? Est-ce que les avocats ont transféré ces économies à leurs clients ou les ont-ils gardées pour eux-mêmes ?
Pendant ce temps, plusieurs firmes qui ont participé à la rédaction des Model Docs ont produit le premier formulaire collaboratif multiplateforme, répondant à un point de douleur persistant rencontré par les fournisseurs de services aux entreprises privées. Les documents modelés ont-ils donc eu l’effet escompté ?
Il reste des domaines dans l’écosystème entrepreneurial qui sont encore en retard, comme les start-ups qui sous-lisencent la technologie ou les actifs de l’académie. Ces transactions peuvent prendre des mois, sinon des années à compléter.
Néanmoins, avec le bénéfice des documents modèles, il est maintenant possible de réaliser des financements de capital-risque en une semaine ou deux. Qu’en est-il des transactions avec l’académie ? Un groupe de volontaires s’est récemment réuni pour tenter de résoudre ce problème en créant le « US-BOLT » : le modèle de base pour les transactions en sciences de la vie. Ce processus peut encore prendre quelques années, mais si cette expérience est aussi fructueuse que les Model Docs, cela pourrait libérer beaucoup plus d’idées innovantes du laboratoire et les transformer en thérapeutiques prometteuses pour les patients. En conclusion, sommes-nous prêts à attendre une autre décennie ou deux pour voir ces transactions se réaliser en seulement quelques mois ?
Source : Techcrunch
